Un collectionneur britannique a vu sa traversée de l’Europe se transformer en cauchemar lorsque son précieux Bugatti T39, estimé à environ un million d’euros, a été stoppé sur l’autoroute A2 près de Dortmund. La raison ? Il circulait sans le Carnet ATA nécessaire pour l’admission temporaire des véhicules historiques. Ce document manquant a entraîné la saisie immédiate de ce chef-d’œuvre automobile, illustrant parfaitement les contraintes nouvelles imposées depuis le Brexit.
Le casse-tête du Carnet ATA
Le Carnet ATA agit comme un visa pour les biens – automobiles de collection, œuvres d’art, matériel professionnel – autorisant le transport temporaire hors de son pays d’origine sans acquitter les droits de douane et la TVA. Avant 2021, les Britanniques bénéficiaient de la libre circulation dans l’Union européenne, dispensant de ces formalités. Depuis la sortie du Royaume-Uni, chaque exportation temporaire d’un véhicule requiert désormais :
- La demande et la validation d’un Carnet ATA par la chambre de commerce locale
- Une caution ou garantie couvrant le montant potentiel de la TVA et des droits de douane
- Le respect strict des dates de sortie et de retour enregistrées dans le document
Sans ce sésame administratif, le véhicule est considéré comme importé de façon permanente et soumis à toutes les taxes afférentes.
Conséquences financières pour le propriétaire
Dans le cas de ce Bugatti T39, la valeur d’importation étant de 1 000 000 €, la TVA de 7 % selon la législation allemande s’élève à 70 000 €. Faute de disposer immédiatement de ce montant ou d’une garantie bancaire suffisante, le propriétaire n’a pas pu régulariser la situation. Les douanes ont alors :
- Procédé à la saisie du véhicule dans un entrepôt douanier sécurisé
- Ouvert une procédure pour fraude fiscale liée à l’importation
- Imposé des pénalités supplémentaires pouvant alourdir considérablement la facture
Le résultat est effarant : un Oldtimer de près de 100 ans, conçu pour briller sur les circuits et les manifestations, immobilisé pour motif purement administratif.
Le Bugatti T39 : un joyau de 1925
Conçu par Jean Bugatti, le T39 Cura se distingue par :
- Un châssis raccourci inspiré du mythique Type 35
- Un moteur 1.5 L suralimenté par compresseur Roots, délivrant près de 75 ch à l’époque
- Sa rareté exceptionnelle : seuls 12 exemplaires auraient été produits
- Un palmarès sportif honorifique, participant aux courses de côte et Grand Prix des années folles
Chaque exemplaire survivant représente un témoignage vivant de l’âge d’or des bolides de compétition. Le confisquer pour une formalité manquante est donc d’autant plus regrettable.
Brexit et transport d’anciennes : un nouveau défi
La fin de la circulation libre entre le Royaume-Uni et l’UE a rebattu les cartes pour les passionnés d’oldtimers : désormais, chaque événement international ou rallye transfrontalier impose une logistique complexe :
- Prévoir jusqu’à 4 semaines pour l’émission du Carnet ATA
- Souscrire une assurance couvrant la valeur totale du véhicule et les cautions douanières
- Collaborer avec un transitaire spécialisé dans les véhicules historiques
- Anticiper les contrôles renforcés aux frontières et l’inspection technique lors du franchissement
Les coûts, tant financiers qu’en temps, peuvent rapidement dépasser ceux d’un transport national classique.
Bonnes pratiques pour les amateurs d’oldtimers
Pour éviter qu’un scénario similaire ne vous prive de votre participation à un show ou un rallye, voici quelques conseils essentiels :
- Demander le Carnet ATA dès la planification : Intégrez cette démarche dans votre calendrier, au moins un mois avant le transport.
- Vérifier les exigences locales : Chaque pays peut ajouter des conditions – dépôt de garantie, contrôle technique, certificats d’émission.
- Faire appel à un courtier en douane : Ces professionnels anticipent et gèrent les formalités pour vous, réduisant les risques d’oubli.
- Prévoir une marge financière : Ayez en réserve la TVA et les droits potentiels au cas où une correction de dernière minute serait nécessaire.
- Documenter chaque étape : Conservez les copies signées des documents d’exportation et d’importation pour prouver votre bonne foi en cas de litige.
La bureaucratie peut sembler décourageante, mais avec une préparation adéquate, l’aventure européenne de votre Oldtimer restera une expérience exaltante plutôt qu’un casse-tête administratif.